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Il  a  égard  :  1"  à  la  date  de  la  présentation  du  travail;  2°  aux 
frais  qui  seront  occasionnés  par  la  publication;  3"  à  ce  que  les 
différentes  branches  dont  s'occupe  la  classe  soient  représentées 
dans  ses  mémoires. 
9.  Les  mémoires  modifiés  (art.  2:2  du  règlement  général)  por- 
tent la  date  de  Tépoque  où  les  modifications  ont  été  faites. 
10.  Les  rapports  faits  à  la  classe  sont  signés  par  les  auteurs. 
Ils  auront  dû  être  communiqués,  en  temps  utile,  au  rapporteur. 
11.  La  classe  ne  délibère  que  sur  des  propositions  écrites  et 
signées. 
La  délibération  sur  une  proposition  réglementaire  n'a  lieu 
que  dans  la  séance  qui  suit  celle  de  la  présentation. 
12.  La  présentation  pour  les  places  vacantes  est  faite  par  le 
bureau,  qui  s'adjoint  la  section  dans  laquelle  la  place  est  vacante. 
En  outre,  la  classe  ne  délibère  sur  l'admission  d'aucun  candi- 
dat,à  moins  que  deux  membres  ne  l'aient  présenté  officiellement. 
Lorsque  la  classe  est  appelée  à  procéder  aux  élections  pour 
plus  d'une  place  vacante  dans  la  même  section,  le  candidat  de 
la  première  place  qui  n'est  pas  élu  devient,  par  ce  fait,  can- 
didat supplémentaire  pour  la  seconde  place,  et  ainsi  de  suite  (1  ). 
13.  La  classe  des  beaux-arts  met  annuellement  au  concours 
quatre  questions,  à  savoir  : 
Une  sur  la  peinture  ou  sur  la  gravure  en  taille-douce; 
Une  sur  la  sculpture  ou  sur  la  gravure  en  médaille; 
Une  sur  rarchitecture; 
Une  sur  la  musique. 
Il  est  entendu  qu'il  y  a  un  roulement  qui  permet  de  repré- 
senter successivement  les  différentes  parties  des  beaux-arls  cor- 
respondant aux  quatre  divisions  précédentes. 
(1)  Le  dernier  paragraphe  de  l'article  12  a  été  sanctionné  par 
arrêté  royal  du  5  juin  1875. 
