(  ôl  ) 
la  rédaction  est  entièrement  achevée  et  qui  sont  indiqués  à 
l'ordre  du  jour. 
8.  Quand  un  écrit  est  accompagné  de  planches,  l'auteur  en 
prévient  le  secrétaire  perpétuel.  L'impression  du  texte  et  la 
gravure  des  planches  sont  votées  séparément. 
En  cas  de  disjonction ,  l'auteur  peut  s'opposer  à  l'impression 
de  son  travail. 
9.  Si  une  planche  doit  occasionner  des  dépenses  extraordi- 
naires, ou  si  plusieurs  planches  sont  jointes  à  une  notice,  le 
vole  pour  l'impression  est  différé  ;  et,  à  la  séance  suivante,  le 
secrétaire  présente  un  devis  des  frais  qui  seront  occasionnés 
par  la  gravure  ou  la  lithographie. 
10.  Le  bureau  juge  quels  sont,  parmi  les  mémoires  reçus 
pour  l'impression,  ceux  qui  doivent  être  imprimés  les  pre- 
miers. 
11  a  égard  :  1°  à  la  date  de  la  présentation  du  mémoire; 
2°  aux  frais  qui  seront  occasionnés  par  la  publication  ;  5e  à  ce 
que  les  différentes  branches  dont  s'occupe  la  Classe  soient 
représentées  dans  ses  publications. 
La  décision  du  bureau  est  rendue  exécutoire  par  la  sanction 
de  la  Classe. 
11.  Les  opinions  des  commissaires  sont  signées  par  eux  et 
restent  annexées  au  mémoire  examiné. 
Elles  sont  communiquées  en  temps  utile  au  premier  com- 
missaire ,  qui  fera  fonction  de  rapporteur. 
12.  La  Classe  ne  fait  pas  de  rapport  sur  les  ouvrages  déjà 
livrés  à  la  publicité. 
Sont  exceptés  les  ouvrages  sur  lesquels  le  Gouvernement 
demande  l'avis  de  la  Classe. 
13.  La  Classe  ne  délibère  que  sur  des  propositions  écrites  et 
signées. 
