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seraient  demandés  par  un  autre  membre  seront  restitués  dans 
le  mois  de  la  demande. 
Art.  7.  Nul  ne  peut  être  détenteur  de  plus  de  dix  volumes 
ou  brochures  à  la  fois. 
Akt.  a.  La  Commission  administrative  peut,  en  tout  temps, 
faire  rentrer  les  objets  empruntés  à  la  bibliothèque. 
Aat.  9.  il  est  tenu  un  registre  sur  lequel  sont  indiqués  fa 
date  de  la  sortie,  celle  de  la  rentrée,  le  nom  de  l'emprunteur  et 
l'étal  dans  lequel  rentrent  les  objets  prêtés. 
Art.  10.  Quiconque  perd  ou  détériore  un  objet  appartenant 
à  la  bibliothèque  est  tenu  de  le  remplacer  à  ses  frdis. 
AsT.  11.  On  ne  peut  être  admis  à  emprunter  des  objets 
appartenant  à  la  bibliothèque  qu'en  se  conformant  aux  dispo- 
sitions du  présent  règlement. 
CuSTOE    DES    SFIIBRES    DE    l'AcADÉBIB  (I). 
Habit  de  cour  en  drap  bleu.  Collet,  parements  et  garniture 
à  la  taille  ornés  d'une  broderie  formée  d'une  branche  d'olivier 
à  feuilles  bro<léei  en  soie  verte  bordées  d'un  filet  d'or.  Boutons 
d'or  portant  au  centre  le  Lioi>  belge  sur  un  écusson  surmonté 
«le  la  couronne  royale,  entouré  de  l'exergue  avec  l'inscription  : 
.\CADÉMiE  noTALEDE  BELGIQUE  —  Paotaiou  en  drap  semblable 
à  celui  de  l'habit ,  arec  bande  en  or.  —  Gilet  blanc  à  boulons 
d'or.  —  Chapeau-claque  ordinaire.  —  Épée  de  forme  faculta- 
tive. 
't)  Déteruiiné  par  arrêté  royal  du  13  janvier  I87C. 
