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COMMISSION  CHARGÉE  DE  LA  PUBLICATION 
D'UNE  BIOGRAPHIE  NATIONALE. 
Mtégtement  ( I  ). 
Art,  l'^^  L'Académie  royale  des  sciences,  des  lettres  et  des 
beaux-arts  est  chargée  de  la  rédaction  et  de  la  publication  d'une 
Biographie  nationale. 
AnT.  2.  Elle  institue  à  cet  effet  une  Commission  de  quinze 
membres  qui  sont  élus,  en  nombre  égal  de  cinq,  par  jchacune 
des  trois  Classes,  au  scrutin  secret  et  à  la  majorité  des  suf- 
frages (3). 
Tous  les  six  ans,  chaque  Classe  sera  appelée  à  réélire  ou  à 
remplacer  les  membres  de  la  Commission  (3). 
La  Commission  nomme  dans  son  sein  un  président  et  un 
secrétaire. 
Art.  ô.  La  Commission  peut  s'associer,  pour  le  travail  de 
rédaction,  d'autres  membres  de  l'Académie. 
Elle  est  autorisée  aussi  à  y  faire  concourir  des  savants  et  des 
littérateurs  du  pays  qui  n'appartiennent  pas  à  la  Compagnie. 
Art.  4.  La  Commission  dresse  préalablement  une  liste  alpha- 
bétique, aussi  complète  que  possible,  de  tous  les  hommes  remar- 
quables ,  à  quelque  titre  que  ce  soit,  qui  lui  paraissent  dignes  de 
prendre  place  dans  la  Biographie  nationale. 
(1)  Adopté  par  arrêté  ministériel  du  29  mai  1860. 
(2)  Voyez  plus  loin  la  composition  de  la  Commission  au  lerjan- 
vier  1893. 
(3)  La  sixième  période  sexennale  de  la  Commission  expirera  en 
mai  1896. 
