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COSTUME  DES  MEMBRES  DE  L'ACADÉMIE  (<). 
Habit  de  cour  en  drap  bleu.  Collet,  parements  et  garniture 
à  la  taille  ornés  d'une  broderie  formée  d'une  branche  d'olivier 
à  feuilles  brodées  en  soie  verte  bordées  d'un  filet  d'or.  Boutons 
d'or  portant  au  centre  le  Lion  belge  sur  un  écusson  surmonté 
de  la  couronne  royale,  entouré  de  l'exergue  avec  l'inscription  : 
Académie  royale  de  Belgique.  —  Pantalon  en  drap  semblable 
à  celui  de  l'babit ,  avec  bande  en  or.  —  Gilet  blanc  à  boutons 
d'or.  —  Chapeau-claque  ordinaire.  —  Épée  de  forme  faculta- 
tive. 
FRANCHISE  DE  PORT  d). 
Art.  i'r.  Notre  Ministre  de  l'Intérieur  est  autorisé  à  cor- 
respondre en  franchise  de  port,  sous  enveloppe  fermée,  avec 
(t)  Déterminé  par  arrêté  royal  du  13  janvier  ix'Ù. 
(*)  Accordée  par  arrêté  royal  du  21  décembre  1841. 
.V.  B.  Pour  que  les  envois  parviennent  avec  la  franchise  de  port,  il 
est  indispensable  que  les  lettres,  papiers  ou  livres  soient  mis,  tout 
bandes  crottées  à  l'adresse  du  secrétaire  perpétuel  et  contre- signées 
par  le  membre,  correspondant  ou  associé,  qui  fait  l'envoi.  De  plus,  les 
envois  doivent  être  déposés  au  bureau  de  la  poste;  l'exemption  n'est 
pas  admise  pour  les  papiers  qui  seraient  simplement  jetés  dans  h 
boite  aux  lettres. 
