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Abt.  2.  Le  jugement  «les  ouvrages  est  attribué  à  des  jurys  de 
sept  membres,  nommés  par  Nous,  sur  la  proposition,  à  savoir  : 
pour  les  trois  premières  catégories,  par  la  Classe  des  lettres  (1), 
et  pour  les  deux  autres  catégories,  par  la  Classe  de»  science» 
de  l'Académie  royale  de  Belgique. 
Art.  ô.  Chaque  Classe  soumettra  à  la  sanction  du  Gouverne- 
ment un  projet  de  règlement  qui  déterminera,  conformément 
aux  principes  posés  dans  le  règlement  pour  le  prix  quinquennal 
d'histoire,  les  conditions  auxquelles  les  prix  seront  décernés 
et  le  mode  qui  sera  observé  pour  la  composition  du  jury  et  pour 
le  jugement  des  ouvra  ; 
Abt.  4  Les  deux  Classes  proposeront  de  commun  accord 
l'ordre  dans  lequel  seront  appelées  les  différentes  catégories 
désignées  ci-dessus,  de  telle  sorte  que  la  première  période  quin- 
quennale finisse  le  31  décembre  1*51. 
Art.  5.  Si  aucun  ouvrage  n'est  jugé  digne  d'obtenir  le  prix 
intégral,  il  pourra  être  fait  des  propositions  au  Gouvernement 
pour  la  répartition  de  la  somme  entre  les  ouvrages  qui  se  seront 
le  plus  rapprochés  des  conditions  requises  pour  l'allocation 
du  grand  prix  (2). 
Art  6.  L'article  2  de  Notre  arrêté  précité  du  l—  décembre 
1 843  est  rapporté. 
<     Voyez  page  K6,  note  I,  pour  le  prix  de  littérature  flamande. 
•î    Cet  article  a  été  rapporté  par  arrêté  royal  du  7  février  1859. 
