Règlement  général. 
Art.  22.  —  Le  Secrétaire  peut  confier  aux  auteurs  les 
mémoires  qui  ont  été  adoptés  pour  l'impression,  afin 
qu'ils  y  fassent  les  corrections  nécessaires,  mais  il  est 
tenu  de  les  reproduire  aux  commissaires,  si  ces  mémoires 
ont  été  modifiés  pour  le  fond,  ou  si  Ton  y  a  fait  des 
intercalations. 
Quand  de  pareils  changements  ont  été  faits,  il  faut 
les  désigner  d'une  manière  expresse,  ou  donner  aux 
mémoires  la  date  de  l'époque  à  laquelle  ils  ont  été 
modifiés. 
Art.  23.  —  Dans  aucun  cas,  on  ne  peut  rendre  aux 
auteurs  les  manuscrits  des  mémoires  qui  ont  concouru. 
Les  changements  qui  peuvent  être  adoptés  pour  des 
mémoires  de  concours  que  l'on  imprime  sont  placés  sous 
la  forme  de  notes  ou  d'additions,  à  la  suite  de  ces 
mémoires. 
Art.  24.  —  Les  mémoires  des  membres  dont  l'im- 
pression n'a  pas  été  ordonnée  peuvent  être  rendus  aux 
auteurs,  qui,  dans  tous  les  cas.  peuvent  en  faire  prendre 
une  copie  à  leurs  frais. 
Les  manuscrits  des  mémoires  de  concours,  de  même 
que  des  mémoires  communiqués  par  des  associés,  des 
correspondants  ou  des  savants  étrangers,  sur  lesquels  il 
a  été  fait  des  rapports,  deviennent  la  propriété  de 
l'Académie. 
Art.  2o.  —  On  présente,  dans  les  Bulletins  des  séances, 
les  communications  scientifiques  et  littéraires  qui  ont  été 
faites  et  l'annonce  des  mémoires  qui  ont  été  lus. 
Le  Bulletin  ne  peut  être  considéré  comme  appendice 
au  procès-verbal,  que  pour  autant  qu'il  aura  été  approuvé. 
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