Règlement  général. 
BIBLIOTHÈQUE.  —  ARCHIVES. 
Art.  43.  —  Les  ouvrages  qui  appartiennent  à  l'Aca- 
démie sont  déposés,  après  inventaire,  à  la  bibliothèque 
de  ce  corps. 
Abt.  44.  —  Les  registres,  titres  et  papiers  concernant 
chaque  Classe  de  l'Académie  demeurent  toujours  entre 
les  mains  du  Secrétaire,  à  qui  ils  sont  rerais,  accom- 
pagnés d'inventaires,  que  les  Directeurs  font  rédiger  et 
qu'ils  signent  k  la  fin  de  chaque  année  ;  au  surplus,  les 
Directeurs  font  aussi,  tous  les  ans,  le  récolement  des 
pièces  qui  sont  annotées  dans  cet  inventaire,  dans  lequel 
ils  font  insérer,  en  même  temps,  tout  ce  qui  est  présenté 
durant  l'année. 
dispositions  particulières. 
Art.  45.  —  L'Académie  examine,  lorsque  le  Gouverne- 
ment le  juge  convenable,  les  projets  qui  peuvent  inté- 
resser les  sciences,  les  lettres  et  les  beaux-arts. 
Art.  46.  —  Chaque  Classe  peut,  après  avoir  pris  l'avis 
de  la  Commission  administrative  et  avec  l'approbation 
du  Gouvernement,  confier  à  un  ou  à  plusieurs  de  ses 
membres  une  mission  scientifique,  littéraire  ou  artis- 
tique. 
Art.  47.  —  Toutes  les  dispositions  antérieures,  rela- 
tives aux  matières  prévues  par  le  présent  Règlement, 
sont  et  demeurent  abrogées. 
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