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Sur la proposition de Notre Ministre de l'Intérieur et 
de l’Instruction publique, | 
Nous AVONS ARRÊTÉ ET ARRÊTONS : 
ARTICLE PREMIER. — Les Statuts organiques et le Règle- 
ment général de l’Académie royale sont modifiés comme 
il suit : 
STATUTS ORGANIQUES. 
ART. 21. — Les publications de l’Académie sont les 
suivantes : 
4° Mémoires ; 
2° Bulletins des séances, spécialement réservés aux 
communications et lectures ; 
3° Annuaire. 
RÈGLEMENT GÉNÉRAL. 
ART. 17. — Les publications de l’Académie sont les 
suivantes : 
1° Mémoires in-4°; 
2 Mémoires in-8°; 
3° Bulletins des séances mensuelles ; 
4° Annuaire. 
ART. 18. — Les Mémoires sont publiés par faseicules 
jusqu'à formation d’un volume. Ils comprennent deux 
séries : 
A. Mémoires de la Classe des sciences ; 
B. Mémoires de la Classe des lettres et des sciences 
