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  1. De l'huile de faine /
    By: Boudin, Jacques Antoine, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de salut public. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  2. Décret concernant la recette, la comptabilité & l'emploi des fonds provenant de la vente des bois appartenant à des communautés d'habitans : du 30 juin 1793-4 juillet.
    By: France. Convention nationale. - Bréard, Jean Jacques, - Cambacérès, Jean Jacques Régis de, - Monnel, Simon Edme, - Imprimerie du Dépôt des lois,
    Publication info: [A Paris] :De l'imprimerie du Dépôt des loix, place de la Réunion,l'an IIe. de la République [1794]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  3. Décret de la Convention nationale, du 10 juillet 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux coupes des bois appartenant aux parens des émigrés.
    By: France. Convention nationale. - Deforgues, François-Louis-Michel Chemin, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,1793.
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  4. Décret de la Convention nationale, du 16 avril 1793, l'an second de la République françoise, qui supprime les droits d'entrée dans la République, sur les chevaux venant de l'étranger.
    By: France. Convention nationale. - Bouchotte, J. (Jean), - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,M.DCC.XCIII. [1793]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  5. Décret de la Convention nationale, du 16e. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, relatif aux jardins botaniques & aux plantes rares qui s'y trouvent.
    By: France. Convention nationale. - Gohier, Louis-Jérôme, - Herman, Martial-Joseph-Armand, - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,an IIe. de la République [1794]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  6. Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant que les engagemens relatifs à la pêche ne peuvent excéder le terme d'une année.
    By: France. Convention nationale. - Deforgues, François-Louis-Michel Chemin, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,an IIe. de la République [1793]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  7. Décret de la Convention nationale, du 24e. jour de nivôse, an second de la République française, une & indivisible, relatif au prix des chevaux destinés au service de la République.
    By: France. Convention nationale. - Bouchotte, J. (Jean), - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,an IIe. de la République [1794]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  8. Décret de la Convention nationale, du 9 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'exécution de l'article XIV de la loi du 28 août dernier, concernant la propriété des arbres plantés le long des chemins.
    By: France. Convention nationale. - Garat, Dominique-Joseph, comte, - Monge, Gaspard, - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre,M.DCC.XCIII. [1793]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  9. Décrets relatifs aux prises et à l'armement en course.
    By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois, place du Carrousel, et se trouve dans les villes chef-lieux de département, au bureau de correspondance du Dépôt des lois,[1793?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  10. Égalité, liberté.
    By: Isoré, Jacques, - France. Convention nationale. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  11. Loi portant établissement provisoire de dépôts nationaux d'étalons pour relever l'espèce des chevaux et des autres animaux utiles à l'agriculture ou aux transports : du 2 germinal, an troisième de la République française, une et indivisible.
    By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois,[1795?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  12. Lois relatives aux bois de communes, et aux coupes de bois : du 29 floréal, an troisième de la République française, une et indivisible.
    By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois,[1795?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  13. Lois relatives aux grains et subsistances : du 4 brumaire, an quatrième de la République française, une et indivisible.
    By: France. Convention nationale. - Bréard, Jean Jacques, - Ducos, Roger, - Gleizal, Claude, - Imprimerie du Dépôt des lois,
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie du Dépôt des lois,[1795?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  14. Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention,
    By: Gerbaux, Fernand, - Schmidt, Charles, - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale législative (1791-1792) - France. Convention nationale.
    Publication info: Paris,Impr. Nationale,1906-10.
    Contributed by: University of Toronto - Robarts Library
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  15. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre et de surveillance des subsitances militaires, réunis, sur un nouveau mode d'organisation et de distribution des fourrages aux armées /
    By: Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de la guerre. - France. Convention nationale. Comité de surveillance des subsistances militaires. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1793?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  16. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le premier nivôse, deuxième année républicaine, au nom des Comités de salut public, de l'examen des marchés, de surveillance & des subsistances militaires & charrois, réunis /
    By: Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, - France. Convention nationale. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1793]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  17. Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités d'aliénation & des domaines, par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur les baux des biens d'émigrés dans lesquels sont comprises quelques parties de forêts.
    By: Poullain de Grandprey, Joseph Clément, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'aliénation. - France. Convention nationale. Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[ca. 1794]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  18. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, habillemens & charrois militaires, le 13 ventôse, l'an 2 de la Rép. une & indivisible /
    By: Clauzel, Jean-Baptiste, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de la surveillance des vivres, habillemens & charrois militaires. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  19. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des finances, dans la séance du 13 germinal an III /
    By: Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité des finances. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale,germinal, l'an III [1795]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  20. Rapport fait au nom du Comité d'agriculture pour étendre & rendre plus commune l'éducation des vers à soie /
    By: Coupé, Jacques-Michel, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'agriculture. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1794?]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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  21. Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique et des finances sur le Muséum national d'histoire naturelle /
    By: Thibaudeau, Antoine-Claire, comte, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'instruction publique. - Imprimerie nationale (France),
    Publication info: A Paris :De l'Imprimerie nationale,frimaire, l'an III [1794]
    Contributed by: The Newberry Library (archive.org)
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