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De l'huile de faine

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By: Boudin, Jacques Antoine, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de salut public. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1794?]

Holding Institution: The Newberry Library
De nos prairies marécageuses, de leurs foins et de la nourriture des chevaux de nos armées, etc

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By: Coupé, Jacques-Michel, - Baudouin, François-Jean,

Publication info: A Paris, Chez Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, no. 662, [between 1795 and 1799]

Holding Institution: The Newberry Library
Décret concernant la recette, la comptabilité & l'emploi des fonds provenant de la vente des bois appartenant à des communautés d'habitans : du 30 juin 1793-4 juillet

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By: France. Convention nationale. - Bréard, Jean Jacques, - Cambacérès, Jean Jacques Régis de, - Monnel, Simon Edme, - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: [A Paris], De l'imprimerie du Dépôt des loix, place de la Réunion, l'an IIe. de la République [1794]

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Décret de la Convention nationale, du 10 juillet 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux coupes des bois appartenant aux parens des émigrés

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By: France. Convention nationale. - Deforgues, François-Louis-Michel Chemin, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793

Holding Institution: The Newberry Library
Décret de la Convention nationale, du 16 avril 1793, l'an second de la République françoise, qui supprime les droits d'entrée dans la République, sur les chevaux venant de l'étranger

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By: France. Convention nationale. - Gohier, Louis-Jérôme, - Bouchotte, J. (Jean), - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, M.DCC.XCIII. [1793]

Holding Institution: The Newberry Library
Décret de la Convention nationale, du 16e. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, relatif aux jardins botaniques & aux plantes rares qui s'y trouvent

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By: France. Convention nationale. - Herman, Martial-Joseph-Armand, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, an IIe. de la République [1794]

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Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant que les engagemens relatifs à la pêche ne peuvent excéder le terme d'une année

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By: France. Convention nationale. - Deforgues, François-Louis-Michel Chemin, - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, an IIe. de la République [1793]

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Décret de la Convention nationale, du 24e. jour de nivôse, an second de la République française, une & indivisible, relatif au prix des chevaux destinés au service de la République

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By: France. Convention nationale. - Bouchotte, J. (Jean), - Gohier, Louis-Jérôme, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, an IIe. de la République [1794]

Holding Institution: The Newberry Library
Décret de la Convention nationale, du 9 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'exécution de l'article XIV de la loi du 28 août dernier, concernant la propriété des arbres plantés le long des chemins

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By: France. Convention nationale. - Monge, Gaspard, - Garat, Dominique-Joseph, comte, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, M.DCC.XCIII. [1793]

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Décrets relatifs aux prises et à l'armement en course

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By: France. Convention nationale. - Imprimerie du Dépôt des lois,

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie du Dépôt des lois, place du Carrousel, et se trouve dans les villes chef-lieux de département, au bureau de correspondance du Dépôt des lois, [1793?]

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Décrets sur la police forestière, des 19 & 27 décembre 1790 : précédés du rapport fait au nom du Comité des domaines

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By: Devisme, J.-F.-L. (Jacques-François-Laurent) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines.

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791

Holding Institution: The Newberry Library
Declaration du roi, portant prorogation jusqu'au dernier septembre 1774, des quatre sous pour livre sur le tabac, établis par celle du 24 août 1758. Donnée à Marli le 17 mars 1767. Registrée en la Cour des aides

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By: France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)

Publication info: A Paris, Chez P.G. Simon, 1767

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Discours de M. Mirabeau l'ainé, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume : prononcé le 29 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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By: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti, comte de, - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1791?]

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Discours du procureur du roi de la Maitrise particuliere des eaux et forêts de Guienne sur la matière des eaux & forêts, en forme de doléances : pour être remis à MM. les députés de la sénéchaussée aux Etats généraux, en vertu de l'arrêté de la Maîtrise, du 7 du mois de mars 1789

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By: Guyet de Laprade.

Publication info: [France?, s.n.], mars 1789

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Discours sur la prohibition de la culture du tabac, et privilége exclusif de la fabrication et du débit : prononcé à la séance du 12 février 1791

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By: Roederer, P.-L. (Pierre-Louis), - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - Imprimerie nationale (France)

Publication info: Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791

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