Browse The Newberry Library - Biodiversity Heritage Library

Rapport

View Metadata

By: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des contributions publiques.

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1791]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport

View Metadata

By: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition.

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, [1790]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport des Comités réunis des domaines, des finances, de l'aliénation des biens nationaux, de la marine, du commerce & d'agriculture, sur les bois & forêts nationales : fait à la séance du vendredi 6 août 1790

View Metadata

By: Barère, B. (Bertrand), - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'aliénation des biens nationaux. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris De l'Imprimerie nationale [1790?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport et projet de décret, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par M. Leboucher du Longchamp, député du département de l'Orne, concernant les coupes des bois compris dans les échanges des biens domaniaux, non consommés : imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

View Metadata

By: Leboucher du Longchamp, Pierre-Claude-Charles, - France. Assemblée nationale législative (1791-1792) - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1792?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le premier nivôse, deuxième année républicaine, au nom des Comités de salut public, de l'examen des marchés, de surveillance & des subsistances militaires & charrois, réunis

View Metadata

By: Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, - France. Convention nationale. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1793]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre et de surveillance des subsitances militaires, réunis, sur un nouveau mode d'organisation et de distribution des fourrages aux armées

View Metadata

By: Ludot, Antoine Baptiste Nicolas, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de la guerre. - France. Convention nationale. Comité de surveillance des subsistances militaires. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1793?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités d'aliénation & des domaines, par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur les baux des biens d'émigrés dans lesquels sont comprises quelques parties de forêts

View Metadata

By: Poullain de Grandprey, Joseph Clément, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'aliénation. - France. Convention nationale. Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [ca. 1794]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des finances, dans la séance du 13 germinal an III

View Metadata

By: Rouzet, Jacques Marie, comte de Folmon, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité des finances. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, germinal, l'an III [1795]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, habillemens & charrois militaires, le 13 ventôse, l'an 2 de la Rép. une & indivisible

View Metadata

By: Clauzel, Jean-Baptiste, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité de la surveillance des vivres, habillemens & charrois militaires. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1794?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom des cinq Comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture, sur le nombre, la répartition & le traitement des agens de l'administration forestière

View Metadata

By: Pison du Galland, Alexis François, - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'aliénation des biens nationaux. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris De l'Imprimerie nationale [1791?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des Comités des domaines, d'agriculture, de commerce, de marine et de finances, réunis, par P. Juéry, député du département de l'Oise, sur la question de l'aliénation des forêts nationales : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

View Metadata

By: Juéry, Pierre, - France. Assemblée nationale législative (1791-1792) - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité d'agriculture. - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerce. - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de l'ordinaire des finances. - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de marine. - France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris] De l'Imprimerie nationale [1792?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par M. Gros, député de Boulogne, sur l'aliénation du sol de la forêt de Beaufort, faite au sieur Barandier-Dessuile : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

View Metadata

By: Gros, Bernard, - Essuile, Jean-François de Barandiéry-Montmayeur, comte d'. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture pour étendre & rendre plus commune l'éducation des vers à soie

View Metadata

By: Coupé, Jacques-Michel, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'agriculture. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, [1794?]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique et des finances sur le Muséum national d'histoire naturelle

View Metadata

By: Thibaudeau, Antoine-Claire, comte, - France. Convention nationale. - France. Convention nationale. Comité d'instruction publique. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, frimaire, l'an III [1794]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur l'échange de la forêt de Brix

View Metadata

By: Bonnegens des Hermitans, Jean Joseph, - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission forestière & de celle des domaines engagés, réunies, sur les forêts contenant plus de cent cinquante hectares & terreins enclavés ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'échanges révocables : séance du 29 floréal an 7

View Metadata

By: Berlier, Théophile, comte, - France. Corps législatif (1795-1814). - France. Corps législatif (1795-1814). - France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. - France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. Commission des domaines engagés. - France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. Commission forestière. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, prairial an 7 [1799]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait par Eschassériaux jeune, sur un message du Directoire exécutif, concernant l'offre faite par la citoyenne veuve Renouard-Bussière, de vendre au gouvernement un bois de 200 arpens, enclavé dans la forêt nationale de Chaux : séance du 21 prairial an 5 [i.e. 6?]

View Metadata

By: Eschassériaux, René, - France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, prairial an 6 [1798]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport fait par Pérès, de la Haute-Garonne, sur la résolution du 13 fructidor dernier, relative à la poste aux chevaux : séance du 4 vendémiaire an 7

View Metadata

By: Pérès de Lagesse, Emmanuel, Baron, - France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens. - Imprimerie nationale (France)

Publication info: [Paris], De l'Imprimerie nationale, vendémiaire an 7 [1798]

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport présenté a l'Assembée nationale sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche

View Metadata

By: Duvant, Pierre, - Imprimerie nationale (France)

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1792

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport sur la recherche à faire de M. de la Perouse, fait à l'Assemblée nationale, au nom de ses deux Comités d'agriculture, commerce & de la marine, précédé de la pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, sur le même sujet

View Metadata

By: Delattre, François-Pascal, - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. - Imprimerie nationale (France) - Société d'Histoire Naturelle de Paris

Publication info: A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791

Holding Institution: The Newberry Library

Rapport sur les dunes du golfe de Gascogne

View Metadata

By: Tassin, L. F.

Publication info: A Mont-de-Marsan, De l'imprimerie de Delaroy jeune, Xe. année [1801 or 1802]

Holding Institution: The Newberry Library

Réflexions importantes sur l'impôt du tabac

View Metadata

By: Duvaucel, (Louis Philippe), M.

Publication info: A Paris, De l'imprimerie de Guerbart, porte S. Jacques, et au Pont-neuf, no. 19, [1791?]

Holding Institution: The Newberry Library

Restauration de l'agriculture en France, et moyens de prévenir toute disette

View Metadata

By: Dubuisson, Hubert-Dominique-Joseph, - Baudouin, François-Jean,

Publication info: A Paris, Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, no. 31, 1790

Holding Institution: The Newberry Library